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Le Vatican Information Service (VIS) est un service d'information de la Salle-de-Presse du Saint-Siège. Il propose des informations sur le Magistère et l'activité pastorale du Saint-Père et de la Curie Romaine... []

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jeudi 30 décembre 2010

BENOIT XVI RECOIT LES PUERI CANTORES

CITE DU VATICAN, 30 DEC 2010 (VIS).- Benoît XVI reçoit aujourd´hui au Vatican 4500 participants du Congrès International promut par la Fédération Internationale des Puri Cantores que l'on célèbre à Rome.

Le Pape s'est adressé aux participants en anglais, français, espagnol, allemand, portugais, polonais et ukrainien. "En utilisant vos voix et vos talents pour chanter les louanges de Dieu -a-t-il dit- vous prêtez vos voix au désir de tous les hommes de glorifier et de chanter les hymnes de l'amour de Dieu. La belle musique a la capacité d'exprimer quelque chose du mystère de l'amour de Dieu pour les hommes et du nôtre pour Lui, comme le rappelle le thème de votre congrès "Deus Caritas est".

Rappelez-vous toujours que votre chant est un service. Un service envers Dieu et en premier lieu en lui rendant grâce. C'est également un service envers vos compagnons de travail en les aidant à élever leurs coeurs et leurs esprits vers le Seigneur. Enfin, c'est un service pour l´Eglise entière à laquelle vous offrez un début de liturgie céleste c'est l'objectif de tout culte authentique quand le coeur des anges et des saints s'unissent dans une interminable chanson d'amour et de louanges".
AC/ VIS 20101230 (200)

LETTRE APOSTOLIQUE EN FORME DE “MOTU PROPRIO” POUR LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE LES ACTIVITES ILLEGALES DANS LES DOMAINES FINANCIER ET MONETAIRE


CITE DU VATICAN, 30 DEC 2010 (VIS).- Nous publions la suite de la lettre apostolique de Benoît XVI en forme de "motu proprio" pour la prévention et la lutte contre les activités illégales dans les domaines financier et monétaire".

Le Siège Apostolique a toujours élevé la voix pour exhorter tous les hommes de bonne volonté, et surtout les responsables des Nations, à s'engager dans l'édification, y compris à travers une paix juste et durable en chaque partie du monde, de la cité universelle de Dieu vers laquelle avance l'histoire de la communauté des peuples et des Nations [Benoît XVI, Enc. Caritas in veritate (29 juin 2009), 7: AAS 101 /2009), 645]. Malheureusement à notre époque, dans une société toujours plus mondialisée, la paix est menacée par diverses causes parmi lesquelles celle d'un usage impropre du marché et de l'économie et celle, terrible et destructrice, de la violence perpétrée par le terrorisme, causant mort, souffrances, haine et instabilité sociale.

De façon très opportune, la communauté internationale se dote toujours plus de principes et d'instruments juridiques permettant de prévenir et de lutter contre les phénomènes du blanchiment et du financement du terrorisme.

Le Saint-Siège approuve cet engagement et entend faire siennes ces règles dans l'utilisation des ressources matérielles qui servent à l'accomplissement de sa mission et des devoirs de l'Etat de la Cité du Vatican.

Dans ce cadre, et en application de la Convention monétaire entre l'Etat de la Cité du Vatican et l'Union Européenne du 17 décembre 2009, j'ai approuvé pour ce même Etat la promulgation de la Loi relative à la prévention et à la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant d'activités criminelles et le financement du terrorisme, du 30 décembre 2010, qui est aujourd'hui promulguée.

Par la présente Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio :
j'établis que la susdite Loi de l'Etat de la Cité du Vatican et ses modifications ultérieures entrent en vigueur aussi pour les Dicastères de la Curie romaine et pour tous les Organismes et Institutions qui dépendent du Saint-Siège où qu'ils exercent leurs activités, dont il s'agit à l'art.2 de la même Loi;
je constitue l’Autorité d'Information Financière (AIF) indiquée à l’article 33 de la Loi relative à la prévention et à la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant d'activités criminelles et le financement du terrorisme, Institution liée au Saint-Siège, conformément aux articles 186 et 190 -191 de la Constitution Apostolique “Pastor Bonus”, lui conférant la personnalité juridique canonique publique et la personnalité civile vaticane, et en en approuvant le Statut uni au présent Motu Proprio ;
j'établis que l'Autorité d'Information Financière (AIF) exerce ses devoirs à l'égard des Dicastères de la Curie romaine et de tous les Organismes et Institutions dont il s'agit à la lettre a);
je délègue, exclusivement dans les hypothèses délictueuses dont à la susdite Loi, aux Organismes judiciaires compétents de l'Etat de la Cité du Vatican l'exercice de la juridiction pénale à l'égard des Dicastères de la Curie romaine et de tous les Organismes et Institutions dont il s'agit à la lettre a).
Je dispose que tout ce qui est établi ait pleine et entière valeur à compter de ce jour, nonobstant l'existence d'une quelconque disposition contraire même méritant une mention spéciale.

Je dispose que la présente Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio soit publiée dans les Acta Apostolicae Sedis.

Fait à Rome, au Palais Apostolique, le 30 décembre 2010, sixième année de mon Pontificat.
MP/ VIS 20101230 (600)

COMMUNIQUE SECRETAIRERIE D'ETAT NOUVELLE REGLEMENTATION PREVENTION ET LUTTE CONTRE ACTIVITES ILLEGALES.


CITE DU VATICAN, 30 DEC 2010 (VIS).-Nous publions un communiqué de la Secrétairerie d'Etat sur la nouvelle normative pour la prévention et la lutte contre les activités illégales dans les domaines financier et monétaire".

1. En date de ce jour, en application de la Convention monétaire entre l'Etat de la Cité du Vatican et l'Union européenne du 17 décembre 2009 (2010/C 28/05), ont été promulguées les quatre nouvelles lois suivantes :
la “Loi sur la prévention et la lutte contre le blanchiment des capitaux d'origine criminelle et le financement du terrorisme”;
la “Loi sur la fraude et la contrefaçon de billets et monnaies en euros” ;
la “Loi relative aux coupures, espèces, reproduction, substitution et retrait des billets en euros et pour l'application des mesures destinées à lutter contre les reproductions irrégulières de billets en euros, et à la substitution et au retrait de billets en euros” et la “Loi relative à la face, les valeurs unitaires et les spécificités techniques, ainsi que le titulariat des droits d'auteur sur les faces nationales des monnaies en euros destinées à la circulation”.

Le processus d'élaboration des Lois citées a été mené avec l'assistance du Comité mixte, prévu par l'article 11 de la Convention monétaire, composé de représentants de l'Etat de la Cité du Vatican et de l'Union Européenne. La délégation de l'Union Européenne est constituée, quant à elle, de représentants de la Commission et de la République italienne, ainsi que de représentants de la Banque centrale européenne.

La loi en matière de prévention et de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme est publiée en même temps que ce communiqué, alors que les autres seront publiées sur le site de l'Etat de la Cité du Vatican www.vaticanstate.va

2. La Loi relative à la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme contient, d'un seul tenant :
les tenants et aboutissants délictueux qui comprennent le blanchiment, l'autoblanchiment et les délits prétendus présupposé (c'est-à-dire les comportements délictueux qui génèrent des gains, ensuite “reblanchis” par le blanchisseur), pour lesquels sont prévues des sanctions pénales ;
les tenants et aboutissants à contenu plus spécifiquement administratif concernant la coopération internationale, mais aussi la prévention, pour la violation de laquelle sont prévues des sanctions administratives pécuniaires.

Cette même loi est basée sur les principales obligations suivantes :
de “vérification adéquate” de la contrepartie ;
d'enregistrement et de conservation des données relatives aux rapports continus et aux opérations ;
de signalement des opérations suspectes.

L'installation normative, tenant compte aussi des particularités du système du Vatican dans lequel elle s'insère, est conforme aux principes et aux règles en vigueur dans l'Union Européenne, s'alignant ainsi sur celui des pays qui, dans ce cadre, disposent de réglementations récentes. En témoignent les prévisions, entre autres, en matière d'autoblanchiment (tenants et aboutissants non encore prévus dans des pays à la législation contraignante), les contrôles sur l'argent comptant entrant ou sortant de l'Etat de la Cité du Vatican, les obligations sur le transfert de fonds et, enfin, les sanctions administratives encourues plutôt rigoureuses et applicables non seulement aux institutions et aux personnes juridiques, mais aussi aux personnes physiques qui agissent en elles, par le biais de l'action récursoire.

3. La Loi sur la fraude et la contrefaçon répond à l'exigence d'adopter - conformément à ce que prévoit la réglementation la plus récente de l'Union Européenne - un solide réseau de protection légale des billets et des monnaies en euros contre la falsification. Cela implique une procédure de retrait de la circulation des faux billets et monnaies, le renforcement des sanctions pénales, ainsi que des formes de coopération au niveau européen et international.

4. Les Lois relatives aux billets et monnaies en euros contiennent, en ce qui les concernent :
- des dispositions relatives à la protection du droit d'auteur sur les dessins,
- des règles au sujet des coupures, des caractéristiques techniques, de la circulation et de la substitution ;
- la prévision de l’application de sanctions administratives pécuniaires en cas de violation de l'une des règles prévues.

5. Le processus réglementaire n'a pas concerné toutefois le seul Etat de la Cité du Vatican. Le Saint-Siège - institution distincte de celle de l'Etat de la Cité du Vatican -, autour duquel gravitent des administrations et organismes agissant dans divers domaines, a fait sienne la “Loi concernant la prévention et la lutte contre le blanchiment des capitaux d'origine criminelle et le financement du terrorisme”. Et cela par la “Lettre Apostolique en forme de pour la prévention et la lutte contre les activités illégales dans les domaines financier et monétaire”.

Par la Lettre susmentionnée, elle aussi en date d'aujourd'hui et signée par le Pape Benoît XVI :
il est établi que la Loi de l'Etat de la Cité du Vatican et ses ultérieures modifications entrent aussi en vigueur pour les “Dicastères de la Curie Romaine et pour tous les Organismes et Institutions qui dépendent du Saint-Siège”, parmi lesquels l'Institut pour les Oeuvres de Religion (IOR), confirmant ainsi l'engagement de ce dernier à agir selon les principes et les critères internationalement reconnus ;
est constituée l'Autorité d'Information Financière (AIF), Organisme autonome et indépendant avec des devoirs précis de prévention et de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme à l'égard de tout sujet, personne physique ou juridique, institution et organisme de quelque nature qu'il soit de l'Etat de la Cité du Vatican, des Dicastères de la Curie romaine et de tous les organismes et institutions qui dépendent du Saint-Siège;
on délègue aux Organes judiciaires compétents de l'Etat de la Cité du Vatican l'exercice, pour des délits en matière de blanchiment et de financement du terrorisme, de la juridiction pénale à l'encontre des sujets cités.

La Lettre Apostolique est publiée sur le site du Saint-Siège www.vatican.va

6. L’Autorité d'Information Financière (AIF), dont le Président ainsi que les membres du Conseil de Direction sont nommés par le Saint-Père, est appelée à promulguer des dispositions complexes et délicates de mise à jour, indispensables pour assurer que les sujets du Saint-Siège et de l'Etat de la Cité du Vatican respectent les obligations nouvelles et importantes d'antiblanchiment et d'antiterrorisme à partir du 1er avril 2011, date d'entrée en vigueur de la Loi.

7. L’expérience montrera les éventuelles exigences d'affinement et d'intégration de l'ordonnancement normatif en matière de prévention et de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, par rapport aux principes et aux standards en vigueur dans la communauté internationale ; de telles exigences pourraient être annoncées en raison de la disponibilité déjà manifestée par le Saint-Siège et l'Etat de la Cité du Vatican de se confronter aux organismes internationaux compétents actifs sur le front de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.

8. Cette nouvelle réglementation s'inscrit dans l'engagement du Siège Apostolique en vue de l'édification d'une coexistence civile juste et honnête. A aucun moment, ne pourront donc être négligés ou atténués les grands “principes de l’éthique sociale, tels que la transparence, l’honnêteté et la responsabilité” (cf. BENOIT XVI, Encyclique Caritas in Veritate, n. 36).
SS/ VIS 20101230 (1180)

COMMENTAIRES BUREAU DE PRESSE SAINT SIEGE LETTRE APOSTOLIQUE "MOTU PROPRIO"


CITE DU VATICAN, 30 DEC 2010 (VIS).- Ci-joint l'article du Directeur du Bureau de Presse du Vatican, le père Federico Lombardi S I, sur la "lettre Apostolique en forme de "Motu Proprio" pour la prévention et la lutte contre les activités illégales dans les secteurs financier et monétaire".

" Transparence, honnêteté et responsabilité
La publication, aujourd'hui, de nouvelles lois pour l'Etat de la Cité du Vatican et pour les Dicastères de la Curie romaine et les Organismes et Institutions qui dépendent du Saint-Siège est un évènement d'une importance normative considérable, mais aussi chargé d'un sens moral et pastoral d'une large portée.
Toutes les institutions liées au gouvernement de l'Eglise catholique et bénéficiant du “support” de l'Etat de la Cité du Vatican, font désormais partie, dans un esprit de sincère collaboration, du système des principes et instruments juridiques que la communauté internationale édifie dans le but de garantir une coexistence juste et honnête dans un contexte toujours plus mondialisé ; contexte dans lequel, malheureusement, l'économie et la finance sont fréquemment le terrain d'activités illégales, comme le blanchiment des capitaux d'activités criminelles et le financement du terrorisme, véritables dangers pour la justice et la paix dans le monde.
Le Pape affirme ouvertement que “le Saint-Siège approuve cet engagement” de la communauté internationale “et entend faire siennes les règles” dont il s'est doté “pour prévenir et faire obstacle à ces terribles phénomènes”.
Depuis toujours, les activités illégales ont démontré une extraordinaire capacité de s'insinuer et de polluer le monde économique et financier, mais leur développement au niveau international et l'utilisation de nouvelles technologies les ont rendues encore plus envahissantes et cachées, de sorte qu'il est devenu urgent, pour se défendre, de constituer des réseaux de contrôle et d'information réciproque entre les autorités chargées de lutter contre ces activités.
Il serait naïf de penser que l'intelligence perverse qui guide les activités illégales ne cherche pas à profiter justement de ces points faibles et fragiles qui existent parfois dans le système international de défense et de contrôle de la légalité, pour s'y insinuer et le violer. C'est pourquoi la solidarité internationale est d'une importance cruciale pour le maintien d'un tel système, et il est compréhensible et juste que les autorités nationales de surveillance et les organismes internationaux compétents (Conseil de l'Europe et, en particulier, le GAFI : Groupe d'Action Financière Internationale contre le blanchiment des capitaux) voient d'un œil favorable les Etats et les administrations qui offrent les garanties demandées et imposent, au contraire, de plus grandes obligations à ceux qui ne s'alignent pas.
Cela vaut naturellement aussi pour la Cité de l'Etat du Vatican et les institutions de l'Eglise qui exercent des activités économiques et financières.
La nouvelle réglementation répond donc à l'exigence de conserver un caractère opérationnel efficace des institutions qui agissent dans le domaine économique et financier pour le service de l'Eglise catholique dans le monde, mais aussi - et avant tout - à l'exigence morale de “transparence, honnêteté et responsabilité” qui doit toujours être observée dans le champ social et économique (Caritas in Veritate, 36).
La réalisation des nouvelles réglementations demandera certainement un grand effort. Il faut en effet mettre en place la nouvelle Autorité d'Information Financière. De nouvelles obligations doivent être respectées. De nouvelles compétences doivent être exercées. Mais cela ne peut être que bénéfique pour l'Eglise. Les organismes du Vatican seront moins vulnérables face aux risques incessants que l'on court inévitablement lorsque l'on brasse de l'argent. Cela permettra d'éviter à l'avenir ces erreurs qui deviennent si facilement motif de “scandale” pour l'opinion publique et pour les fidèles. En somme, l'Eglise sera plus “crédible” face à la communauté internationale et ses membres. C'est d'une importance vitale pour sa mission évangélique. Aujourd'hui, 30 décembre 2010, le Pape a signé un document un peu insolite dans son genre, en faisant preuve d'un grand courage et d'un grand sens moral et spirituel. Voilà une belle façon de conclure cette année, en faisant un pas en direction de la transparence et de la crédibilité".
OP/ VIS 20101230 (710)

INTENTIONS DE PRIERE POUR JANVIER 2011

CITE DU VATICAN, 30 DEC 2010 (VIS). L'intention de prière Générale pour l'Apostolat de la Prière du Saint Père Benoît XVI pour le mois de janvier 2011 est la suivante: "Pour que les richesses de la terre soient préservées, valorisées, et disponibles à tous en tant que don précieux de Dieu aux hommes".

Son intention missionnaire est: "Pour que tout croyant dans le Christ puisse atteindre la pleine unité, témoignant à tout le genre humain la paternité universelle de Dieu"
BXVI-INTENTIONS PRIERE/ VIS 20101230 (90)

ACTIVITE DU PAPE ET DU SAINT-SIEGE SEPTEMBRE - DECEMBRE


CITE DU VATICAN, 30 DEC 2010 (VIS). Voici un compte-rendu des principaux évènements relatifs à l’activité du Saint-Père et du Saint-Siège, de septembre à décembre 2010.

SEPTEMBRE

2: Visite de M.Shimon Peres, Président d'Israël.

3: Publication du message pour la XXVI Journée mondiale de la jeunesse (Madrid août 2011).

5: Visite pastorale à Carpineto Romano (Italie).

9: Visite de M.José Maria Pereira Neves, Premier Ministre du Cap Vert.

10: Visite de M.Pál Schmitt, Président hongrois.

10: Audience aux évêques brésiliens de la Région Nord Est III au terme de leur visite Ad Limina.

13: Béatification de Fra’ Leopoldo de Alapndeire à Granada (Espagne).

13: Lettres de créances de M.Walter Jürgen Schmid, nouvel Ambassadeur d’Allemagne.

16 - 19: Voyage apostolique au Royaume-Uni pour la béatification du Cardinal John Henry Newman.

20: Réouverture de la Bibliothèque Vaticane.

24: Présentation de la VII Rencontre mondiale des familles (30 mai - 3 juin 2012, Milan).

29: Présentation de la XLV Journée mondiale des communications sociales (24 janvier 2011).

OCTOBRE

3: Visite pastorale à Palerme (Italie).

4: Audience aux évêques brésiliens de la Région Nord I et Nord Ouest, au terme de leur visite Ad Limina.

7: Lettres de créances de M.Fernando Zegers Santa Cruz, nouvel Ambassadeur du Chili.

8-9: Réunion d’études pour le XX anniversaire de la promulgation du Code de droit canonique oriental.

8: Visite de M.Nicolas Sarkozy, Président français.

9: Visite de M.Ivo Josípovic, Président de la Croatie.

10: Ouverture de l’Assemblée spéciale pour le Moyen Orient du Synode des évêques (10 - 24 octobre).

12: Motu Proprio Ubicumque et Semper, instituant le Conseil pontifical pour la nouvelle évangélisation.

15: Message à M.Jacques Diouf, Directeur général de la FAO pour la Journée mondiale de l’alimentation.

16: Visite de M.Bronislaw Komorowski, Président polonais.

17: Canonisation des bienheureux Stanislaw Soltys (1433-1489), André Bassette (1845-1937), Cándida María de Jésus Cipitria y Barriola (1845-1912), Mary of the Cross MacKillop (1842-1909), Giulia Salzano (1846-1929) et Battista Varano (1458-1524).

18: Lettres de créances de M.César Mauricio Velásquez Ossa, nouvel Ambassadeur de Colombie et de M.Manuel Roberto López Becera, nouvel Ambassadeur du Salvador.

18: Lettre aux séminaristes (18 octobre 2010) en conclusion de l’Année sacerdotale.

21: Lettres de créances de M.Han Hong-soon, nouvel Ambassadeur de Corée, de M.Bogdan Tataru-Cazaban, nouvel Ambassadeur de Roumanie et de M.Luis Dositeo Latorre Tapia, nouvel Ambassadeur d’Equateur.

22: Lettres de créances de M.Marija Lovrencic Svetek, nouvel Ambassadeur de Slovénie et de M.Manuel Tomás Ferandes Pereira, nouvel Ambassadeur du Portugal.

25: Visite de M.James Alix Michel, Président des Seychelles.

26: Présentation du Message pour la XCVII Journée mondiale des migrants et des réfugiés (16 janvier 2011).

28: Audience aux évêques brésiliens de la Région Nord Est V au terme de leur visite Ad Limina.

NOVEMBRE

6-7: Voyage apostolique à Saint-Jacques-de-Compostelle et à Barcelone (Espagne).

9: Message au Cardinal Angelo Bagnasco, Président de la Conférence épiscopale italienne, à l’occasion de la LXII Assemblée générale de la CEI.

11: Présentation de l’Exhortation apostolique post-synodale Verbum Domini.

16: Présentation de la nouvelle régie mobile du Centre de Télévision Vatican.

20: Consistoire ordinaire public pour la création de 24 nouveaux Cardinaux.

22: Message au P.Hermann Geissler, FSO, Directeur du Centre international des amis de Newman, à l’occasion d'un symposium.

22: Décès du Cardinal Urbano Navarrete, SJ, à 90 ans.

23: Présentation du livre Lumière du monde.

26: Présentation de la Fondation vaticane Joseph Ratzinger – Benoît XVI.

27: Lettres de créances de M.Hidekazu Yamaguchi, nouvel Ambassadeur du Japon.

29: Audience à la Conférence épiscopale des Philippines au terme de sa visite Ad Limina.

30: Message pour les funérailles de Manuela Camagni, Memor Domini.

DECEMBRE

2: Lettres de créances de M.Gábor Gyoriványi, nouvel Ambassadeur de Hongrie.

2: Décès du Cardinal Michele Giordano, à 80 ans.

3: Lettres de créances de M.Fernando F.Sánchez Campos, nouvel Ambassadeur du Costa-Rica.

6: Audience à M.Viktor Orban, Premier Ministre hongrois.

10: Visite de Mme Dalia Grybauskaite, Présidente de la Lituanie.

12: Visite pastorale et messe à la paroisse romaine Saint-Maximilien Kolbe.

16: Lettres de créances de M.Suresh Prasad Pradhan, nouvel Ambassadeur du Népal, de M.Royson Mabuku Mukwena, nouvel Ambassadeur de Zambie, de M.Miguel Angel Canturri Montanya, nouvel Ambassadeur d'Andorre, de Mlle Vivianne Fock Tave, nouvel Ambassadeur des Seychelles, et de M.Boubacar Sidiki Toure, nouvel Ambassadeur du Mali. Message pour la XLIV Journée mondiale de la paix. Vêpres avec les étudiants romains.

17: Lettres de créances de M.Francesco Maria Greco, nouvel Ambassadeur d'Italie.

18: Visite de la Bibliothèque Apostolique Vaticane l'occasion de sa réouverture, après trois ans de restauration.

18: Le message du Saint-Père est rendu public à l'occasion de la XIX journée Mondiale des malades qui est célébrée le 11 février, Mémoire de Sainte Marie Vierge de Lourdes

30: Publication de la Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio pour la prévention et la lutte des activités illégales dans les domaines financier et monétaire.
..../ VIS 20101230 (930)

AUTRES ACTES PONTIFICAUX

CITE DU VATICAN, 30 DEC. 2010 (VIS).- Le Saint-Père a nommé Monseigneur Julián Ruiz Martorell, Evêque de Huesca ( superficie 4.728; population: 85.500; catholiques: 84.500; prêtres 97; religieux 243) et de Jaca (superficie: 5.896; population: 49.425; catholiques: 48.541; prêtres: 57; religieux: 79; diacres permanents: 2, Espagne). L'évêque élu est né en 1957 à Cuenca (Espagne), il a été ordonné prêtre en 1981 et a été jusqu´à présent Vicaire Général de l'Archidiocèse de Saragosse (Espagne)
NER/ VIS 20101230 (80)
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