DROITS D'AUTEUR DE LA VOIX DU PAPE

CITE DU VATICAN, 2 SEP 2005 (VIS). Benoît XVI a confié à Radio Vatican le recueil, la conservation et la gestion de sa voix, ainsi que la tutelle des droits d'auteur s'y attachant relatifs à la période antérieure à son élection pontificale, exceptés les droits légitimement acquis par des tiers.

Une Note rappelle que Radio Vatican, radio institutionnelle du Saint-Siège, a le devoir de recueillir, conserver et gérer les archives sonores du Saint-Père (article 15), d'en assurer la protection et d'exercer exclusivement et à tous effets les droits d'auteur et la propriété intellectuelle qui en découlent.
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